• 1
  • 2
  • 3
  • 4
  • 5
  • 6
  • 7

Droits d'auteur, Copyright

Sauf disposition expresse de la présente publication concernant un fichier, un document ou un extrait précis, l'Ambassade du Gabon au Nigeria ( ci-après "l'Ambassade") concède, par la présente, le droit de visualiser, des exemplaires de cette publication pour vos besoins.

Vous acceptez, pour autant, de vous conformer aux lois gabonaises et internationales sur les données nominatives sur la protection intellectuelle, les droits d'auteurs, la presse et la communication, ainsi qu'aux traités et accords internationaux relatifs à ce domaine et domaines connexes.

En conséquence, vous vous interdisez de : reproduire intégralement ou partiellement pour vendre, de stocker, distribuer, émettre, publier et communiquer sous quelque forme que ce soit, les données ou œuvres protégées par le droit d'auteur attaché à l'œuvre ou à la donnée reproduite sans autorisation écrite particulière et préalable du détenteur des Droits d'auteurs attachés à l'œuvre ou à la donnée reproduite ; D'introduire des données sur ce site qui modifieraient ou seraient susceptible de modifier le contenu ou l'apparence des données ou œuvres figurant sur ce site.

Les mentions du droit d'auteur (copyright) devront être visibles sur chaque exemplaire de la publication que cette dernière soit utilisée en tout ou en partie.

Tous les droits attachés aux droits d'auteur (copyright) restent la propriété du titulaire.

Marques

Les marques, figuratives ou non (ci-après ensemble « les marques ») visualisées sur ce site sont des marques enregistrées ou non appartenant à l'Ambassade et à des tiers.

La mention des marques, sur ce site ne constitue en aucune manière de façon implicite ou explicite, une concession de droit d'utilisation, une licence ou une autorisation quelconque relative aux dites marques sans accord écrit de l'Ambassade ou du tiers concerné. Toute utilisation, non autorisé explicitement par les titulaires, des marques citées sur le site et dans son contenu, autre que celle consentie au titre des présentes, est strictement interdite. L'Ambassade vous met en garde contre les actions judiciaires qui pourraient être entreprises par cette dernière aux fins d'assurer le respect de ses droits de propriété intellectuelle, y compris au niveau pénal.

MUSIQUE

Le directeur de publication et responsable du site reconnaît avoir payé toutes les redevances et taxes ou avoir utilisé de la musique libre de droit ou avoir reçu l'autorisation écrite expresse de ou des auteurs.

Décharge de responsabilité

L'Ambassade ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n'assume aucune responsabilité relative à l'utilisation de la présente publication.

En aucun cas, l'Ambassade ou un tiers impliqué dans la création de ce site ne sont responsables, ni peuvent être redevables à un utilisateur ou une autre partie, des dommages direct ou indirects, spéciaux, particuliers ou accessoires découlant de l'utilisation de ce site ou d'un autre site relié par un hyper lien, notamment des pertes de profit, de l'interruption des affaires, des pertes de programmes ou d'autres données du système de gestion de l'information de l'utilisateur ou autre, même si l'Ambassade est expressément informée que ces dommages sont possibles. Votre connexion à tout autre site extérieur est à vos risques exclusifs.